Logement neuf : les labels et certifications à connaître

Edition du 27/09/2016
Mise à jour le 07/03/2023

Acheter un logement neuf, c’est déjà opter pour un habitat moins énergivore tant pour réduire ses propres factures énergétiques que pour préserver l’environnement. Pour aller plus loin, l'acquéreur peut aussi choisir un logement neuf labellisé. Tour d’horizon des principaux labels écologiques.

logement neuf avec label écologique — Pour un logement neuf écologique, il existe de nombreux labels environnementaux pour anticiper les normes réglementaires de demain. © Shutterstock

Découvrez ici tous les labels écologiques propres au logement neuf pour habiter ou investir dans l'immobilier écologique neuf et ainsi anticiper la prochaine réglementation environnementale. De quoi se constituer un patrimoine immobilier aux dernières normes énergétiques. Panorama des labels écologiques dans l'immobilier neuf pour tout savoir des labels dans le logement neuf.

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A quoi servent les labels dans le logement neuf ?

Opter pour un logement neuf labellisé, c’est faire le choix d’un investissement immobilier qui va plus loin que la norme en vigueur. C’est ainsi anticiper les évolutions réglementaires de demain, comme par exemple, devancer les futures réglementations environnementales. Choisir un logement neuf certifié, c’est aussi assurer un certain niveau de garantie des qualités techniques, de sécurité et de performances du programme neuf.

Prendre de l’avance sur les prochaines règles dans le BTP ou certifier la construction offre un atout supplémentaire en cas de revente. Ce sera un avantage comparatif complémentaire face à un acquéreur. En matière écologique, on parle alors de la valeur verte d’un logement.

Info en + : c’est le promoteur immobilier, en charge du programme immobilier, qui fait la demande de certification ou de label pour le logement neuf.

Label BBC et RT 2012 : la base environnementale du logement neuf

Au départ, tout est parti du label BBC. Il préfigurait dans les années 2000 la réglementation thermique qui est entrée en action en 2013, la RT 2012. Cette réglementation thermique s'est appliquée à toute nouvelle construction de logements neufs dont le permis de construire a été déposé entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2021.

Il s’agissait de réduire la consommation d’énergie primaire par 5 en moyenne, c’est-à-dire ne dépenser que maximum 50 kWhEP/m²/an en moyenne, pour 5 usages : le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire, la climatisation, l'éclairage et les ventilations. Cette précédente réglementation thermique qui mettait aussi en avant l’utilisation d’énergies renouvelables.

Pour aller plus loin - L’État a lancé fin 2017 un nouveau référentiel : le label Énergie Carbone E+C- pour aller vers des bâtiments à Énergie Positive et Bas Carbone avec 4 niveaux de performance pour l'énergie et 2 paliers pour le niveau de dépenses carbonées.

Certification logement neuf avec le label Effinergie+, première étape pour l'immobilier écologique

VIDEO - Pourquoi acheter un logement neuf écologique ? © Trouver-un-logement-neuf.com

Lancé en 2012 par le collectif Effinergie, le label Effinergie+ avait pour objectif d’aller au-delà des exigences de la précédente réglementation thermique en vigueur, la RT 2012. Par exemple, l’efficacité énergétique du bâtiment devait être supérieure de 20 % à la RT 2012, tandis que la consommation d’énergie primaire devait, elle, être réduite de 20 à 40 % que celle de la réglementation thermique en application entre 2013 et 2021.

Labellisation Bepos Effinergie : en route vers l’immobilier neuf à énergie positive !

Le label Bepos Effinergie allait, lui, encore plus loin dans l’idée d’anticiper la nouvelle réglementation environnementale, la RE 2020. Un label qui vise à produire du logement neuf à énergie positive, c’est-à-dire à ce que l’immobilier neuf produise plus d’énergie qu’il n’en consomme. Le label Bepos Effinergie a pour objectif de promouvoir des bâtiments Bepos faiblement consommateurs d’énergie, plutôt que des « passoires énergétiques, compensées par d’importantes unités de productions d’énergies renouvelables ».

Concrètement, on souhaite un bilan d’énergie primaire non renouvelable proche de zéro. Il s’agira ensuite de respecter les exigences du label Effinergie+, tout en effectuant des évaluations du potentiel d’écomobilité du projet et de la consommation d’énergie grise*.

Labels immobilier neuf HPE et THPE : de la Haute Performance Énergétique !

En parallèle des labels Effinergie+ et Bepos Effinergie, les labels HPE et THPE correspondent aussi à deux niveaux de performance énergétique supérieurs à la précédente RT 2012. Le label HPE, Haute Performance Énergétique, vise une réduction des consommations d’énergie primaire de 10 % par rapport à ceux imposés par la RT 2012.

Le label THPE, Très Haute Performance Énergétique, a pour objectif de réduire les consommations d’énergie primaire de 20 % par rapport au niveau de la RT 2012 ainsi que le renforcement de quelques exigences de moyens.

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Logement neuf et label BBCA : une première mondiale !

logement neuf avec label BBCA — Le label BBCA est aujourd'hui le label environnemental le plus poussé, puisqu'il prend en compte la démarche bas carbone.

Créé fin 2015, le label BBCA, pour Bâtiment Bas Carbone, s’intéresse aux émissions de carbone sur l’intégralité du cycle de vie, de la construction à l’exploitation, jusqu’à la fin de vie d’un bâtiment neuf. L’idée est de construire des « bâtiments responsables ». Un label qui anticipe depuis plusieurs années la nouvelle réglementation environnementale, la RE 2020, qui est entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

Pour information, les trois objectifs principaux poursuivis à travers la RE 2020 sont :

 donner la priorité à la sobriété énergétique et à la décarbonation de l’énergie ;

 diminuer l’impact carbone de la construction des bâtiments ;

 en garantir le confort en cas de forte chaleur.

En attendant de voir se construire les premiers logements RE 2020, le référentiel BBCA, unique au monde, a déjà fait ses preuves. Il mesure donc l’empreinte carbone d’une opération immobilière, valorisant toutes les démarches bas carbone : mixité intelligente des matériaux, sobriété de la conception, énergie faiblement carbonées, énergies renouvelables… tout en prenant en compte par exemple les bénéfices du stockage carbone des matériaux biosourcés* utilisés.

Les certifications logement neuf HQE et Habitat & Environnement : une démarche qualité pour votre appartement neuf !

En marge des objectifs chiffrés des réglementations environnementales, certaines opérations de logements neufs évoquent la certification NF Habitat ou NF Habitat HQE, Haute Qualité Environnementale. Il s’agit d’une démarche qualité du promoteur immobilier ou du constructeur pour l’ensemble de ses opérations, visant un meilleur confort dans la construction des bâtiments neufs, mais aussi dans leurs usages. Cette certification de l'immobilier neuf est gérée par un organisme indépendant, elle n’est délivrée que dans le cadre d’un respect strict d’un certain cahier des charges.

Depuis juillet 2020, s'ajoutent quatre profils supplémentaires permettant aux acteurs du logement collectif d’atteindre des performances supérieures sur des thèmes spécifiques : l’économie circulaire, l’air intérieur, la biodiversité et le bas carbone.

Lancé en 2003, le label pour le logement neuf Habitat & Environnement était également une démarche qualité du promoteur pour ses chantiers sur des thèmes qui vont du management environnemental de l’opération, au chantier propre, jusqu’aux gestes verts… en passant par une filière constructive et le choix des matériaux. Elle a été remplacée par la certification NF Habitat / NF Habitat HQE.

Liste des différents labels environnementaux dans l'immobilier neuf

• Bâtiment Basse Consommation / label BBC

Créée en 2007, c’est la référence en matière de construction basse consommation. Le label BBC, label officiel, est la première certification en matière de construction environnementale. Son référentiel a servi de base à la RT 2012, réglementation thermique en vigueur entre 2013 et 2021.

• RT 2012

La Réglementation Thermique 2012 a été la norme de construction qui s’appliquait à tous les permis de construire de logements neufs déposés entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2021. Son principe reposait sur le référentiel du label BBC et la RT 2005. Pour les 5 besoins primaires d’un logement, la RT 2012 fixait une limite à 50 kWh/m²/an, selon les régions et l’altitude.

• RT 2020 / RE 2020

La Réglementation Thermique 2020 ou désormais Réglementation Environnementale 2020 est la norme de construction qui s’applique à tous les permis de construire déposés depuis le 1er janvier 2022, en remplacement de la RT 2012. Cette RE 2020 vise à réduire l’empreinte carbone et à améliorer la performance énergétique des logements neufs, tout en améliorant le confort d’été. Trois seuils successifs vont s’appliquer : RE 2025, RE 2028 et RE 2031 pour atteindre la neutralité carbone.

• Très Haute Performance Energétique / THPE

Issu de la Réglementation Thermique 2012, le label THPE pour Très Haute Performance Énergétique, vise un certain niveau de performance énergétique au-delà de l’exigence réglementaire, ici 20 % de mieux.

• NF Logement

La Norme Française NF Logement, NF 378, certifie la qualité technique des ouvrages portant sur la qualité constructive du bâtiment en lui-même, l’acoustique, la thermique, la ventilation mais aussi l’accessibilité et la durabilité de l’ouvrage.

• NF Habitat

La norme NF Habitat, NF 500-10, est la plus connue des Français. Elle garantit par le biais d’un organisme certificateur divers critères d’un bâtiment en construction : sécurité et sûreté, qualité de l’air intérieur, qualité et préservation de l’eau, qualité acoustique, performance énergétique, biodiversité, maîtrise des consommations et des charges… Des caractéristiques certifiées supplémentaires sont possibles avec la NF Habitat HQE pour Haute Qualité Environnementale.

• Haute Qualité Environnementale / HQE

HQE pour Haute Qualité Environnementale. Les différentes certifications HQE sont associables à la marque NF, telle que NF Habitat HQE, traduisant un équilibre entre préservation de l’énergie, de l’eau, de la biodiversité…, qualité de vie et performance économique.

• Habitat et Environnement / H&E

La certification H&E pour Habitat et Environnement était appelée Qualitel jusqu’en 1997. Elle vise à réduire l’impact environnemental de la construction des appartements neufs comme des maisons neuves, grâce à une prise en compte de 7 critères prioritaires.

• Qualitel

La certification Qualitel s’appelle, depuis 1997, certification H&E pour Habitat et Environnement. Désormais, Qualitel est surtout connue pour être l’association qui fait la promotion de la certification des bâtiments neufs.

• Effinergie+

Créé par le collectif Effinergie, le label Effinergie+ certifie les bâtiments dont les performances énergétiques vont au-delà des exigences réglementaires de la RT 2012 en amélioration de 20 % les performances thermique du bâti. Pour les permis de construire depuis 2022, il est remplacé par le label Effinergie RE 2020.

• BEPOS Effinergie

Le label BEPOS Effinergie a connu différentes versions. L’idée générale étant d’aller au-delà des réglementations en vigueur pour anticiper les futures réglementations en certifiant l’immobilier neuf à énergie positive pour BEPOS.

• Effinergie RE2020

Le label Effinergie RE2020 met en avant les immeubles résidentiels allant au-delà des exigences de la réglementation environnementale en vigueur, la RE2020. Le label Effinergie RE2020 est délivré dans le cadre d’une certification octroyée par un organisme indépendant et accrédité.

• Promotelec

Depuis 60 ans, l’association Promotelec vise à ce que tous les Français vivent dans des logements sûrs, adaptés aux besoins de chacun, économes et respectueux de l’environnement. Pour cela, deux versions du label Promotelec Habitat Neuf existent : une pour les projets en RT 2012, une nouvelle pour suivre les évolutions de la RE 2020 en intégrant de nouvelles options dans son référentiel : confort d’été, économie circulaire, biodiversité…

• Vivrelec

Vivrelec est un label d'EDF dédié au confort thermique, qui garantit un haut niveau de confort et une bonne maîtrise des dépenses d'énergie grâce aux techniques d'isolation notamment.

• Solutions Habitat / Bleu ciel EDF

Le partenariat Solutions Habitat d'EDF anciennement Bleu ciel, créé par EDF, est attribué aux entreprises s’engageant à respecter un cahier des charges précis au service des usagers.

• Label Bâtiment biosourcé

Les exigences du label Bâtiment biosourcé ont été définies par le Ministère chargé de l’Environnement pour attribuer aux bâtiments résidentiels ou tertiaires un niveau de performance, classé 1, 2 ou 3, selon la masse totale de matériaux biosourcés, c’est-à-dire issue de la biomasse végétale ou animale telle que le bois, la terre crue, le chanvre… par mètre carré de surface de plancher. Il est obligatoirement attribué en complément d'une certification qui porte sur la qualité globale du bâtiment.

• Label BiodiverCity

Créé en 2014 par l’association CIBI pour Conseil international biodiversité et immobilier, le label BiodiverCity permet d’évaluer et de promouvoir les opérations immobilières qui prennent en compte et valorisent la biodiversité dans les îlots bâtis, pour le bien-être des habitants. Ce label atteste que des actions ont été menées pour préserver la biodiversité en marge de la construction du programme immobilier neuf.

• Label BBCA / Bâtiment Bas Carbone Association

Créé par l’Association Bâtiment Bas Carbone, le label BBCA certifie les efforts en matière de réduction de l’empreinte carbone d’un bâtiment sur l’ensemble de son cycle de vie durant la construction en favorisant les matériaux biosourcés mais aussi en exploitation en intégrant des énergies renouvelables…

Par Rédaction

Lexique des labels écologiques dans l'habitat neuf

Énergie grise : calcul théorique de l’énergie dépensée de la conception jusqu’à la déconstruction d’un bâtiment, c’est-à-dire le bilan écologique des matériaux utilisés, de l’extraction à la transformation des matières premières, mais aussi de l’énergie dépensée lors du fonctionnement du bâtiment et jusqu'à sa fin de vie.

Matériaux biosourcés ou éco-matériaux : ce sont des matériaux issus de la biomasse d’origine végétale ou animale : isolant en textile recyclé ou en laines de fibres végétales, bottes de paille, béton de chanvre ou de lin…

Matériaux géosourcés : matériaux issus de ressources d'origine minérale, dit premiers, tels que la terre crue ou la pierre sèche. Lorsqu'ils sont locaux et peu transformés, ils présentent généralement une faible empreinte environnementale.

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